Annonce n°2024/10/12
Section 1 – Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Société Pointoise d’HLM de la Guadeloupe (971).
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 – Procédure
2.1 Procédure
Titre: Travaux de construction de 24 logements collectifs et de 16 maisons individuelles jumelées à « CRANE » – LAMENTIN.
Description: Travaux de construction de 24 logements collectifs et de 16 maisons individuelles jumelées à « CRANE » LAMENTIN.
Identifiant interne: MORINO-ROS.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: travaux.
Nomenclature principale (cpv): 45000000. 45112500. 45112500. 45420000.
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: CRANE.
Ville: LAMENTIN.
Code postal: 97129.
Code NUTS: FRY10.
Pays: FRANCE.
Informations complémentaires de la procédure : Voir RC.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires de la procédure: Voir RC.
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : .
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 6.
2.1.6 Motifs d’exclusion
Section 5 – Lot
5.1 LOT N° : LOT-0001
Identifiant interne: MACROLOTA.
Titre: MACRO LOT A TERRASSEMENTS.
Description: Travaux de terrassements.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d’exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 19.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d’accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Autre.
Nom : 3 critères.
Description : Aptitude à exercer l’activité professionnelle : Capacité économique et financière : Capacités techniques et professionnelles : Cf paragraphe 4.1 du RC.
5.1.10 Critères d’attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres :
08/11/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 300 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Cf RC.
Arrangements financiers : Cf RC.
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : tribunal Judiciaire de Fort de France
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal Judiciaire de Fort de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal Judiciaire de Fort de France
5.1 LOT N° : LOT-0002
Identifiant interne: MACROLOTB.
Titre: Macro Lot B VRD.
Description: Réalisation de travaux de VRD.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112000.
5.1.2 Lieu d’exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 19.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d’accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Autre.
Nom : 3 critères.
Description : Aptitude à exercer l’activité professionnelle : Capacité économique et financière : Capacités techniques et professionnelles : Cf paragraphe 4.1 du RC.
5.1.10 Critères d’attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 08/11/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 300 Jour
À la discrétion de l’acheteur, tous les documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
La commande électronique sera utilisée.
Le paiement électronique sera utilisé.
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupements conjoints cf RC.
Arrangements financiers : Cf RC.
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : tribunal Judiciaire de Fort de France
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal Judiciaire de Fort de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal Judiciaire de Fort de France
5.1 LOT N° : LOT-0003
Identifiant interne: MACROLOTC.
Titre: Macro Lot C: GROS ŒUVRE – CHARPENTE/ COUVERTURE – ETANCHEITE – PLOMBERIE / SANITAIRES – ÉLECTRICITÉ – MENUISERIES ALUMINIUM – CARRELAGE ET FAIENCES.
Description: Travaux de BATIMENT (GROS ŒUVRE – CHARPENTE/ COUVERTURE – ETANCHEITE – PLOMBERIE / SANITAIRES – ÉLECTRICITÉ – MENUISERIES ALUMINIUM – CARRELAGE ET FAIENCES).
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45223220. 45261000. 45431000. 45330000.
5.1.2 Lieu d’exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 19.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d’accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Autre.
Nom : 3 critères.
Description : Aptitude à exercer l’activité professionnelle : Capacité économique et financière : Capacités techniques et professionnelles : Cf paragraphe 4.1 du RC.
5.1.10 Critères d’attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 08/11/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 300 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : cf RC.
Arrangements financiers : Cf RC.
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : tribunal Judiciaire de Fort de France
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal Judiciaire de Fort de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal Judiciaire de Fort de France
5.1 LOT N° : LOT-0004
Identifiant interne: MACROLOTD.
Titre: Macro Lot D : MENUISERIES INTERIEURES – PLATRERIE – PEINTURES.
Description: Travaux de BATIMENTS (MENUISERIES INTERIEURES – PLATRERIE – PEINTURES).
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45421000. 45442110. 45421141.
5.1.2 Lieu d’exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 19.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d’accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Autre.
Description : Aptitude à exercer l’activité professionnelle : Capacité économique et financière : Capacités techniques et professionnelles : Cf paragraphe 4.1 du RC.
5.1.10 Critères d’attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 08/11/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 300 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : cf RC.
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : tribunal Judiciaire de Fort de France
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal Judiciaire de Fort de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal Judiciaire de Fort de France
5.1 LOT N° : LOT-0005
Identifiant interne: MACROLOTE.
Titre: Macro Lot E : BALLONS ECS THERMODYNAMIQUES.
Description: Travaux de BATIMENT (BALLONS ECS THERMODYNAMIQUES).
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45332000. 39715000.
5.1.2 Lieu d’exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 19.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d’accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Autre.
Nom : 3 critères.
Description : Aptitude à exercer l’activité professionnelle : Capacité économique et financière : Capacités techniques et professionnelles : Cf paragraphe 4.1 du RC.
5.1.10 Critères d’attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 08/11/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 300 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Cf RC.
Arrangements financiers : Cf RC.
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : tribunal Judiciaire de Fort de France
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal Judiciaire de Fort de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal Judiciaire de Fort de France
5.1 LOT N° : LOT-0006
Identifiant interne: MACROLOTF.
Titre: Macro Lot F : ESPACES VERTS.
Description: Macro Lot F : ESPACES VERTS.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112710.
5.1.2 Lieu d’exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 19.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d’accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Autre.
Nom : 3 critères.
Description : Aptitude à exercer l’activité professionnelle : Capacité économique et financière : Capacités techniques et professionnelles : Cf paragraphe 4.1 du RC.
5.1.10 Critères d’attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 08/11/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 300 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Cf RC.
Arrangements financiers : Cf RC.
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : tribunal Judiciaire de Fort de France
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal Judiciaire de Fort de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal Judiciaire de Fort de France
Section 8 – Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Société Pointoise d’HLM de la Guadeloupe (971).
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 30312210500024.
Adresse postale : Résidence Poinsettias.
Adresse postale : Résidence Poinsettias.
Ville : Pointe à Pitre.
Code postal : 97110.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: dominique.joly@sphlm.org.
Téléphone: +33 590835533.
Adresse internet: http://www.sphlm.org/.
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003
Nom officiel : tribunal Judiciaire de Fort de France.
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 17972111300142.
Adresse postale : 35 boulevard du Général de Gaulle BP 633.
Ville : fort de france.
Code postal : 97200.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: accueil-fort-de-france@justice.fr.
Téléphone: +33 596484141.
Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr/.
Section 11 – Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis :06f30442-7244-408a-bb58-26a1186cc7a9
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d’avis : Avis de marché – directive générale, régime ordinaire.
Date d’envoi de l’avis: 30/09/2024 à 10:10.
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français.
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