Accueil Annonces légales Marchés publics Consulter un avis Travaux Semsamar : Menues réparations et entretien courant du patrimoine immobilier de la Semsamar sur le territoire de Saint-Martin

Semsamar : Menues réparations et entretien courant du patrimoine immobilier de la Semsamar sur le territoire de Saint-Martin

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES

SEMSAMAR (971), Contact : A l’attention du President Directeur General de la SEMSAMAR – M. Alain RICHARDSON, Parc d’activité de la Jaille Bâtiment 2, 97122 Baie-Mahault, FRANCE. Tél. : +33 590323600. Fax : +33 590321667.

Courriel : marcena@semsamar.fr.

Code NUTS : FRY.

Adresse(s) internet :

Adresse principale :https://www.semsamar.fr

Adresse du profil d’acheteur : https://www.marches-securises.fr

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE

I.3) COMMUNICATION

Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet : https://www.marches-securises.fr

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :

Point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :

Point(s) de contact susmentionné(s).

I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR

Autre : SEM

I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE

Logement et développement collectif

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ

II.1.1) Intitulé : Accord Cadre à Bon de Commande – Menues Réparations et Entretien Courant du Patrimoine Immobilier de la SEMSAMAR sur le territoire de Saint Martin

II.1.2) Code CPV principal

45000000

II.1.3) Type de marché

Travaux

II.1.4) Description succincte

Accord Cadre à Bon de Commande – Menues Réparations et Entretien Courant du Patrimoine Immobilier de la SEMSAMAR sur le territoire de Saint Martin

II.1.5) Valeur totale estimée

II.1.6) Informations sur les lots

Division en lots : oui

Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 10

II.2) DESCRIPTION

LOT N° 1

II.2.1) Intitulé : Travaux de Nettoyage

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

45000000

II.2.3) Lieu d’exécution

Code NUTS : FRY

Lieu principal d’exécution : Saint Martin

II.2.4) Description des prestations

Travaux de Nettoyage

II.2.5) Critères d’attribution

Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction 1 fois 1 an

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Informations sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne

Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires

LOT N° 2

II.2.1) Intitulé : Travaux de Peinture

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

45000000

II.2.3) Lieu d’exécution

Code NUTS : FRY

Lieu principal d’exécution : Saint Martin

II.2.4) Description des prestations

Travaux de Peinture

II.2.5) Critères d’attribution

Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction 1 fois 1 an

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Informations sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne

Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires

LOT N° 3

II.2.1) Intitulé : Travaux de Vitrerie

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

45000000

II.2.3) Lieu d’exécution

Code NUTS : FRY

Lieu principal d’exécution : Saint Martin

II.2.4) Description des prestations

Travaux de Vitrerie

II.2.5) Critères d’attribution

Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction 1 fois 1 an

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Informations sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne

Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires

LOT N° 4

II.2.1) Intitulé : Travaux de Couverture

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

45000000

II.2.3) Lieu d’exécution

Code NUTS : FRY

Lieu principal d’exécution : Saint Martin

II.2.4) Description des prestations

Travaux de Couverture

II.2.5) Critères d’attribution

Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction 1 fois 1 an

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Informations sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne

Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires

LOT N° 5

II.2.1) Intitulé : Travaux de Plomberie

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

45000000

II.2.3) Lieu d’exécution

Code NUTS : FRY

Lieu principal d’exécution : Saint Martin

II.2.4) Description des prestations

Travaux de Plomberie

II.2.5) Critères d’attribution

Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction 1 fois 1 an

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Informations sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne

Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires

LOT N° 6

II.2.1) Intitulé : Travaux de Menuiserie

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

45000000

II.2.3) Lieu d’exécution

Code NUTS : FRY

Lieu principal d’exécution : Saint Martin

II.2.4) Description des prestations

Travaux de Menuiserie

II.2.5) Critères d’attribution

Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction 1 fois 1 an

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Informations sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne

Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires

LOT N° 7

II.2.1) Intitulé : Travaux d’Electricité

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

45000000

II.2.3) Lieu d’exécution

Code NUTS : FRY

Lieu principal d’exécution : Saint Martin

II.2.4) Description des prestations

Travaux d’Electricite

II.2.5) Critères d’attribution

Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction 1 fois 1 an

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

II.2.10) Variantes

II.2.11) Informations sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne

Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires

LOT N° 8

II.2.1) Intitulé : Travaux de Sols et Revêtements

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

45000000

II.2.3) Lieu d’exécution

Code NUTS : FRY

Lieu principal d’exécution : Sait Martin

II.2.4) Description des prestations

Travaux de Sols et Revêtements

II.2.5) Critères d’attribution

Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction 1 fois 1 an

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

II.2.10) Variantes

II.2.11) Informations sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne

Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires

LOT N° 9

II.2.1) Intitulé : Travaux de Gros Oeuvre Maçonnerie

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

45000000

II.2.3) Lieu d’exécution

Code NUTS : FRY

Lieu principal d’exécution : Saint Martin

II.2.4) Description des prestations

Travaux de Gros Oeuvre et Maçonnerie

II.2.5) Critères d’attribution

Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction 1 fois 1 an

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

II.2.10) Variantes

II.2.11) Informations sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne

Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires

LOT N° 10

II.2.1) Intitulé : Travaux de Climatisation

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

45000000

II.2.3) Lieu d’exécution

Code NUTS : FRY

Lieu principal d’exécution : Saint Martin

II.2.4) Description des prestations

Travaux de Climatisation

II.2.5) Critères d’attribution

Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction 1 fois 1 an

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

II.2.10) Variantes

II.2.11) Informations sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne

Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires

Section III : Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION

III.1.1) Habilitation à exercer l’activité professionnelle, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des conditions :

Voir RC

III.1.2) Capacité économique et financière

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

III.1.3) Capacité technique et professionnelle

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

III.1.5) Informations sur les marchés réservés

III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ

III.2.1) Informations relatives à la profession

III.2.2) Conditions particulières d’exécution

Mode de financement : SEMSAMAR

III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l’exécution du marché

III.2.4) Marché éligible au MPS

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION

IV.1.1) Type de procédure

Procédure ouverte

IV.1.3) Information sur l’accord-cadre ou le système d’acquisition dynamique

L’avis concerne l’établissement d’un accord-cadre

Accord-cadre avec un seul opérateur

IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d’offres durant la négociation ou le dialogue

IV.1.5) Information sur la négociation

IV.1.6) Enchère électronique

IV.1.8) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

IV.2) RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1) Publication(s) antérieure(s) relatives à la présente procédure

IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :

Lundi 12 décembre 2022 – 12:00

IV.2.3) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation

français.

IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en mois : 6 (à compter de la date limite de réception des offres).

IV.2.7) Modalités d’ouverture des offres

Date : lundi 12 décembre 2022 – 14:00

Lieu : SEMSAMAR.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT

Il s’agit d’un marché renouvelable : non

VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours

Tribunal Judiciaire de Fort de France 35 Bd du General de Gaulle BP633 , 97200 Fort de France FRANCE.

VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation

VI.4.3) Introduction des recours

VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours

Greffe du Tribunal Judiciaire de Fort de France 35 Bd du General de Gaulle BP633 , 97200 Fort de france FRANCE.

VI.5) DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS

04 novembre 2022

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