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Annonce n°2024/04/3
Section 1 – Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : EPCC Mémorial ACTe (971).
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et religion
Section 2 – Procédure
2.1 Procédure
Titre: FOURNITURE, ENTRETIEN ET REPARATION DES CLIMATISEURS ET TRAITEMENT DE L’AIR DE L’ENSEMBLE DES BATIMENTS DU MEMORIAL ACTE.
Description: FOURNITURE, ENTRETIEN ET REPARATION DES CLIMATISEURS ET TRAITEMENT DE L’AIR DE L’ENSEMBLE DES BATIMENTS DU MEMORIAL ACTE
Identifiant interne: MACTE 24 01 002.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
Principales caractéristiques de la procédure: voir RC.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: services.
Nature supplémentaire du marché: travaux.
Nomenclature principale (cpv): 50700000.
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: EPCC Mémorial Acte.
Ville: POINTE A PITRE.
Code postal: 97110.
Code NUTS: FRY10.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
Informations complémentaires du marché: 2400000 EUR.
Informations complémentaires du marché: 0 EUR.
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/25/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Le soumissionnaire doit présenter des offres pour tous Lots.
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : .
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 1.
2.1.6 Motifs d’exclusion
Description: voir RC.
Section 5 – Lot
5.1 LOT N° : LOT-0001
Identifiant interne: 24 01 002 L1.
Titre: Lot n°1 : Maintenance, entretien et réparation des installations de climatisation et de traitement de l’air du Mémorial ACTe.
Description: Maintenance, entretien et réparation des installations de climatisation et de traitement de l’air du Mémorial ACTe.
5.1.1 Objectif:
Type de marché: services.
Classification CPV: 50700000.
Options : L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès de l’entrepreneur, comme décrit ici:
VOIR RC.
5.1.2 Lieu d’exécution:
Lieu d’exécution: SITE DU MEMORIAL ACTE.
Ville: POINTE A PITRE.
Code Postal: 97110.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
Date de début: 17/06/2024.
Date de Fin: 16/06/2028.
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 1200000 EUR.
5.1.6 Information General
Description: voir RC.
Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l’exécution du marché doivent être indiqués: Exigence dans l’offre
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Objectif de l’approvisionnement stratégique: none.
Approche de réduction des impacts environnementaux: other.
Approche de réduction des impacts environnementaux: Autre
Objectif social promu: Autre
Objectif innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l’objet du marché impliquent une innovation en matière de processus.
5.1.8 Critères d’accessibilité
L’utilisation de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante.
Justification: voir RC.
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description: Voir RC.
Type : Autre.
Nom : Voir RC.
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans autre négociation: .
5.1.10 Critères d’attribution
Critère Prix :
Description : VOIR RC.
Critère Qualité :
Description : VOIR RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres :
15/05/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Autorisée
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Soumission électronique : Non autorisée
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Informations supplémentaires sur l’accord de non-pulgation : .
Facturation électronique : Requise
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : voir RC.
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Lieu d’exécution: SITE DU MEMORIAL ACTE.
Ville: POINTE A PITRE.
Code Postal: 97110.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
Date de début: 17/06/2024.
Date de Fin: 16/06/2028.
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 1200000 EUR.
5.1.6 Information General
Description: voir RC.
Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l’exécution du marché doivent être indiqués: Exigence dans l’offre
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Objectif de l’approvisionnement stratégique: none.
Approche de réduction des impacts environnementaux: other.
Approche de réduction des impacts environnementaux: Autre
Objectif social promu: Autre
Objectif innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l’objet du marché impliquent une innovation en matière de processus.
5.1.8 Critères d’accessibilité
L’utilisation de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité
pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante.
Justification: voir RC.
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description: Voir RC.
Type : Autre.
Nom : Voir RC.
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans autre négociation: .
5.1.10 Critères d’attribution
Critère Prix :
Description : VOIR RC.
Critère Qualité :
Description : VOIR RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 15/05/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Autorisée
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Soumission électronique : Non autorisée
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Informations supplémentaires sur l’accord de non-pulgation : .
Facturation électronique : Requise
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : voir RC.
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Description : néant.
Date limite de réception des offres : 15/05/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Autorisée
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Soumission électronique : Non autorisée
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : néant.
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : ORG-0001
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ORG-0001
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ORG-0001
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ORG-0001
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ORG-0001
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ORG-0001
Organisation qui traite les offres : ORG-0001
Section 8 – Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : EPCC Mémorial ACTe (971).
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 85311398300011.
Département : Guadeloupe.
Adresse postale : Darboussier Rue Raspail.
Adresse postale : Darboussier Rue Raspail.
Ville : Pointe-à-Pitre.
Code postal : 97110.
Pays : FRANCE.
Point de contact: EPCC Mémorial Acte.
Adresse électronique: manuella.moutou@macte.fr.
Téléphone: +33 590251600.
Télécopieur: +33 590251600.
Adresse internet: https://memorial-acte.fr/.
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr.
Section 11 – Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis :e6ec0f54-d7ac-4023-8c4e-78c3a9adb5cc
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d’avis : Avis de marché – directive générale, régime ordinaire.
Date d’envoi de l’avis: 08/04/2024 à 16:08.
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français.
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