Annonce n°2024/10/25
Section 1 – Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SEMSAMAR (971).
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 – Procédure
2.1 Procédure
Titre: Marché de Services – Mise en place de missions de conseils et d’expertise comptable.
Description: Marché de Services – Mise en place de missions de conseils et d’expertise comptable
Identifiant de la procédure: 364cec1c-72d0-4800-9e18-a76be9301eeb.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: services.
Nomenclature principale (cpv): 79211100.
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Parc d’Activités de la Jaille – Bâtiment 2 – 97122 BAIE MAHAULT.
Ville: BAIE MAHAULT.
Code postal: 97122.
Code NUTS: FRY10.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
2.1.6 Motifs d’exclusion
Section 5 – Lot
5.1 LOT N° : LOT-0001
Identifiant interne: VM/PM/GC/ExpComp2025-lot1.
Titre: Mission Générale de coordination et d’établissement des états financiers de la SEMSAMAR Contrôle de gestion et service paie – Mission d’appui et conseils.
Description: Mission Générale de coordination et d’établissement des états financiers de la SEMSAMAR Contrôle de gestion et service paie – Mission d’appui et conseils.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 79211100.
5.1.2 Lieu d’exécution
Lieu d’exécution: Parc d’Activités de la Jaille – Bâtiment 2.
Ville: BAIE MAHAULT.
Code Postal: 97122.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2.
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d’accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d’attribution
Critère Prix :
Nom : Prix.
Description : Prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère Qualité :
Nom : Valeur Technique.
Description : Valeur Technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 13/09/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Description de la garantie financière : Voir RC.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Date/heure : 13/09/2024 à 13:00.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Voir RC.
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Fort de France
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort de France
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Fort de France
5.1 LOT N° : LOT-0002
Identifiant interne: VM/PM/GC/ExpComp2025-lot2.
Titre: Consolidation – Mission d’établissement des comptes consolidés – Mission d’appui et conseils.
Description: Consolidation – Mission d’établissement des comptes consolidés – Mission d’appui et conseils.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 79211100.
5.1.2 Lieu d’exécution
Lieu d’exécution: Parc d’Activités de la Jaille – Bâtiment 2.
Ville: BAIE MAHAULT.
Code Postal: 97122.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2.
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d’accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d’attribution
Critère Prix :
Nom : Prix.
Description : Prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère Qualité :
Nom : Valeur Technique.
Description : Valeur Technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 13/09/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marcheS-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Description de la garantie financière : Voir RC.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Date/heure : 13/09/2024 à 13:00.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Voir RC.
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Fort de France
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort de France
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Fort de France
5.1 LOT N° : LOT-0003
Identifiant interne: VM/PM/GC/ExpComp2025-lot3.
Titre: Secteur « Gestion locative et activités associées » – Mission de révison des comptes de formation et conseils.
Description: Secteur « Gestion locative et activités associées » – Mission de révision des comptes de formation et conseils.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 79211100.
5.1.2 Lieu d’exécution
Lieu d’exécution: Parc d’Activités de la Jaille – Bâtiment 2.
Ville: BAIE MAHAULT.
Code Postal: 97122.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2.
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d’accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d’attribution
Critère Prix :
Nom : Prix.
Description : Prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère Qualité :
Nom : Valeur Technique.
Description : Valeur Technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 13/09/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marcheS-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Description de la garantie financière : Voir RC.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Date/heure : 13/09/2024 à 13:00.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Voir RC.
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Fort de France
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort de France
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Fort de France
5.1 LOT N° : LOT-0004
Identifiant interne: VM/PM/GC/ExpComp2025-lot4.
Titre: Secteur « Promotion Immobilière » – Mission de révision des comtes, de formation et de conseils.
Description: Secteur « Promotion Immobilière » – Mission de révision des comtes, de formation et de conseils.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 79211100.
5.1.2 Lieu d’exécution
Lieu d’exécution: Parc d’Activités de la Jaille – Bâtiment 2.
Ville: BAIE MAHAULT.
Code Postal: 97122.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2.
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d’accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d’attribution
Critère Prix :
Nom : Prix.
Description : Prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère Qualité :
Nom : Valeur Technique.
Description : Valeur Technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 13/09/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Description de la garantie financière : Voir RC.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Date/heure : 13/09/2024 à 13:00.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Voir RC.
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Fort de France
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort de France
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Fort de France
5.1 LOT N° : LOT-0005
Identifiant interne: VM/PM/GC/ExpComp2025-lot5.
Titre: Secteur « Conseils, Mandats » Mission de révision des comptes, de formation et de conseils.
Description: Secteur « Conseils, Mandats » Mission de révision des comptes, de formation et de conseils.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 79211100.
5.1.2 Lieu d’exécution
Lieu d’exécution: Parc d’Activités de la Jaille – Bâtiment 2.
Ville: BAIE MAHAULT.
Code Postal: 97122.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2.
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d’accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d’attribution
Critère Prix :
Nom : Prix.
Description : Prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère Qualité :
Nom : Valeur Technique.
Description : Valeur Technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 13/09/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Description de la garantie financière : Voir RC.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Date/heure : 13/09/2024 à 13:00.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Voir RC.
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Fort de France
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort de France
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Fort de France
5.1 LOT N° : LOT-0006
Identifiant interne: VM/PM/GC/ExpComp2025-lot6.
Titre: Secteur « Administration Générale et Délégation de services publics » Mission de révision des comptes, d’appui et de conseils.
Description: Secteur « Administration Générale et Délégation de services publics » Mission de révison des comptes, d’appui et de conseils.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 79211100.
5.1.2 Lieu d’exécution
Lieu d’exécution: Parc d’Activités de la Jaille – Bâtiment 2.
Ville: BAIE MAHAULT.
Code Postal: 97122.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2.
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d’accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d’attribution
Critère Prix :
Nom : Prix.
Description : Prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère Qualité :
Nom : Valeur Technique.
Description : Valeur Technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 13/09/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Description de la garantie financière : Voir RC.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Date/heure : 13/09/2024 à 13:00.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Voir RC.
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Fort de France
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort de France
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Fort de France
Section 6 : Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis:474000 EUR
6.1-Identificateur de lot de résultat:LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi
6.1.2-Informations sur les lauréats:
Lauréat:
Nom officiel: SEMAPHORES
Offre:
Identifiant de l’offre: Mission Générale de coordination et d’établissement des états financiers de la SEMSAMAR Contrôle de gestion et service paie – Mission d’appui et conseils
Identifiant du lot ou groupe de lots:LOT-0001
Valeur du résultat:117100 EUR
L’offre a été classée
La valeur de la sous-traitance est connue:>non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
6.1.4 Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues:2
6.2-Identificateur de lot de résultat:LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi
6.2.2-Informations sur les lauréats:
Lauréat:
Nom officiel: SEMAPHORES
Offre:
Identifiant de l’offre: Consolidation – Mission d’établissement des comptes consolidés – Mission d’appui et conseils –
Identifiant du lot ou groupe de lots:LOT-0002
Valeur du résultat:80600 EUR
L’offre a été classée
La valeur de la sous-traitance est connue:>non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
6.2.4 Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues:2
6.3-Identificateur de lot de résultat: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi
6.3.2-Informations sur les lauréats:
Lauréat:
Nom officiel: SEMAPHORES
Offre:
Identifiant de l’offre: Secteur « Gestion locative et activités associées » – Mission de révision des comptes de formation et conseils
Identifiant du lot ou groupe de lots:LOT-0003
Valeur du résultat:140500 EUR
L’offre a été classée
La valeur de la sous-traitance est connue:>non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
6.3.4 Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.4-Identificateur de lot de résultat: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi
6.4.2-Informations sur les lauréats:
Lauréat:
Nom officiel: SEMAPHORES
Offre:
Identifiant de l’offre: Secteur « Promotion Immobilière » – Mission de révision des comtes, de formation et de conseils
Identifiant du lot ou groupe de lots:LOT-0004
Valeur du résultat:39500 EUR
L’offre a été classée
La valeur de la sous-traitance est connue:>non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
6.4.4 Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues:2
6.5-Identificateur de lot de résultat:LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi
6.5.2-Informations sur les lauréats:
Lauréat:
Nom officiel: SEMAPHORES
Offre:
Identifiant de l’offre: Secteur « Conseils, Mandats » Mission de révision des comptes, de formation et de conseils
Identifiant du lot ou groupe de lots:LOT-0005
Valeur du résultat:43900 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue:>non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
6.5.4 Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues:2
6.6-Identificateur de lot de résultat:LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi
6.6.2-Informations sur les lauréats:
Lauréat:
Nom officiel: SEMAPHORES
Offre:
Identifiant de l’offre: Secteur « Administration Générale et Délégation de services publics » Mission de révision des comptes, d’appui et de conseils
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur du résultat:52400 EUR
L’offre a été classée
La valeur de la sous-traitance est connue:>non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
6.6.4 Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues:2
Section 8 – Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SEMSAMAR (971).
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 33336111100029.
Adresse postale : Parc d’activité de la Jaille Bâtiment 2.
Adresse postale : Parc d’activité de la Jaille Bâtiment 2.
Ville : Baie-Mahault.
Code postal : 97122.
Pays : FRANCE.>
Adresse électronique : pmoravie@semsamar.fr.
Téléphone: +33 590323600.
Télécopieur: +33 590321667.
Adresse internet: https://www.semsamar.fr.
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Fort de France.
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 17972111300142.
Adresse postale : 35 Bd du General de Gaulle BP633. 35 Bd du General de Gaulle BP633. 35 Bd du General de Gaulle
BP633.
Ville : FORT DE FRANCE.
Code postal : 97200.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: accueil-fort-de-france@justice.fr.
Téléphone: +33 596484141.
Télécopieur: +33 596484332.
Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr/.
8.3 ORG-0004
Nom officiel : SEMAPHORES.
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 38826904500232.
Adresse postale : 20/24 Rue Martin Bernard.
Ville : PARIS.
Code postal : 75013.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: dematsemexp@groupe-alpha.com.
Téléphone: +33 153622413.
Section 11 – Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis :7446ca53-02f1-4dd3-9700-d11395a61246
Type de formulaire: Résultat de marché.
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession | Résultats – directive générale, régime ordinaire.
Date d’envoi de l’avis: 22/10/2024 à 07:04.
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: Français.
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