Annonce n°2025/06/07
Section 1 – Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental de la Guadeloupe.
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques.
Section 2 – Procédure
2.1 Procédure
Titre: FOURNITURE DE LIVRES A CARACTERE GENERALISTE POUR LA BIBLIOTHEQUE DEPARTEMENTALE DE LA GUADELOUPE – 5 LOTS.
Description: FOURNITURE DE LIVRES A CARACTERE GENERALISTE POUR LA BIBLIOTHEQUE DEPARTEMENTALE DE LA GUADELOUPE – 5 LOTS
Identifiant interne: 2025_10.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: fournitures.
Nomenclature principale (cpv): 22113000. 22110000.
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Bibliothèque Départementale de la Guadeloupe.
Ville: BASSE-TERRE.
Code postal: 97100.
Code NUTS: FRY10.
Pays: FRANCE.
Informations complémentaires de la procédure : Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires de la procédure: Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : .
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 5.
2.1.6 Motifs d’exclusion
Section 5 – Lot
5.1 LOT N° : LOT-0001
Titre: Livres de fiction pour la jeunesse.
Description: Sans montant minimum et avec un montant maximum HT sur la durée totale de l’accord-cadre : 140 000 €.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 22113000. 22110000.
5.1.2 Lieu d’exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2.
Description: renouvelable 2 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d’accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : voir RC.
Type : Capacité économique et financière.
Description : Voir RC.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère Qualité :
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 75
Critère Prix :
Description : Prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère Qualité :
Description : Performance environnementale.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 05/08/2025 à 13:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LA GUADELOUPE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001
5.1 LOT N° : LOT-0002
Titre: Livres de fiction pour adultes.
Description: Sans montant minimum et avec un montant maximum HT sur la durée totale de l’accord-cadre : 80 000 €.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 22113000. 22110000.
5.1.2 Lieu d’exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2.
Description: renouvelable 2 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d’accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : voir RC.
Type : Capacité économique et financière.
Description : Voir RC.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère Qualité :
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 75
Critère Prix :
Description : Prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère Qualité :
Description : Performance environnementale.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 05/08/2025 à 13:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LA GUADELOUPE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001
5.1 LOT N° : LOT-0003
Titre: Livres documentaires jeunesse et adultes.
Description: Sans montant minimum et avec un montant maximum HT sur la durée totale de l’accord-cadre : 106 000 €.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 22113000. 22110000.
5.1.2 Lieu d’exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2.
Description: renouvelable 2 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 106000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d’accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : voir RC.
Type : Capacité économique et financière.
Description : Voir RC.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère Qualité :
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 75
Critère Prix :
Description : Prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère Qualité :
Description : Performance environnementale.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 05/08/2025 à 13:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LA GUADELOUPE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001
5.1 LOT N° : LOT-0004
Titre: Livres à destination des publics spécifiques, livres du fonds régional.
Description: Sans montant minimum et avec un montant maximum HT sur la durée totale de l’accord-cadre : 92 000 €.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 22113000. 22110000.
5.1.2 Lieu d’exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2.
Description: renouvelable 2 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 92000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d’accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : voir RC.
Type : Capacité économique et financière.
Description : Voir RC.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère Qualité :
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 75
Critère Prix :
Description : Prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère Qualité :
Description : Performance environnementale.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 05/08/2025 à 13:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LA GUADELOUPE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001
5.1 LOT N° : LOT-0005
Titre: Bandes dessinées jeunesse et adultes.
Description: Sans montant minimum et avec un montant maximum HT sur la durée totale de l’accord-cadre : 40 000 €.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 22113000. 22110000.
5.1.2 Lieu d’exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2.
Description: renouvelable 2 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d’accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : voir RC.
Type : Capacité économique et financière.
Description : Voir RC.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère Qualité :
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 75
Critère Prix :
Description : Prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère Qualité :
Description : Performance environnementale.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres :
05/08/2025 à 13:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LA GUADELOUPE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001
Section 8 – Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Conseil Départemental de la Guadeloupe.
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 22971001700018.
Adresse postale : Boulevard Félix Eboué.
Adresse postale : Boulevard Félix Eboué.
Ville : Basse-Terre.
Code postal : 97100.
Pays : FRANCE.
Point de contact: Direction de la commande publique.
Adresse électronique: commandepublique@cg971.fr.
Téléphone: +33 590806210.
Adresse internet: http://www.cg971.fr.
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de LA GUADELOUPE.
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 17971000900038.
Adresse postale : 34 Chemin des Bougainvilliers – Cité Guillard.
Ville : BASE-TERRE.
Code postal : 97100.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr.
Téléphone: +33 590384900.
Télécopieur: +33 590819670.
Adresse internet: http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr.
Section 11 – Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis :59e1bed0-2a54-4b82-96be-640811b34868
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d’avis : Avis de marché – directive générale, régime ordinaire.
Date d’envoi de l’avis: 17/06/2025 à 17:22.
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français.
LE PRÉSIDENT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA GUADELOUPE, M. Guy LOSBAR
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